Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOLARCOM FRANCE
SOLARCOM FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3778025
Date de dépôt :
27/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2030
SOLARCOM FRANCE de SOLARCOM FRANCE

Présentation de la marque SOLARCOM FRANCE

Déposée le 27 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLARCOM FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLARCOM FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLARCOM FRANCE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DE BASTILLAC NORD, 65000 TARBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 793 444 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme DEVYVER Stéphanie domicilié(e) 6 impasse Michel Labrousse, 31100 TOULOUSE - France.

La marque SOLARCOM FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3778025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLARCOM FRANCE arrivera à expiration en date du 27 octobre 2030.

SOLARCOM FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TIKISOL , REGUSOL , SOLARCOM , ABRISOL , THYRISOL


SOLARCOM FRANCE, Société par actions simplifiée - ZONE INDUSTRIELLE DE BASTILLAC NORD, 65000 TARBES - France - SIREN 343793444


IPSIDE, Mme DEVYVER Stéphanie - 6 impasse Michel Labrousse, 31100 TOULOUSE - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Inscription le 24 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°540928 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-24

Inscription le 5 septembre 2011 - Retrait partiel n°557175 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-09-05

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2020 n°2763097 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-26

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques, tous les produits mentionnés ci-dessus dans cette classe étant exclusivement destinés à être utilisés en relation avec des équipements et des installations d'énergie solaire, étant entendu que les turbines à gaz, les enveloppes de turbines à gaz et les produits connexes en sont exclus.

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; pompes (machines) ; générateurs d'électricité ; générateurs d'énergie (groupe électrogène), tous les produits mentionnés ci-dessus dans cette classe étant exclusivement destinés à être utilisés en relation avec des équipements et des installations d'énergie solaire, étant entendu que les turbines à gaz, les enveloppes de turbines à gaz et les produits connexes en sont exclus.

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, la régulation ou commande de courant électrique produit par le biais de l'énergie solaire, thermique et photovoltaïque et toute autre forme d'énergie renouvelable ; appareils de production d'électricité à l'aide de l'énergie solaire ; panneaux solaires (cellules photovoltaïques), tous les produits mentionnés ci-dessus dans cette classe étant exclusivement destinés à être utilisés en relation avec des équipements et des installations d'énergie solaire, étant entendu que les turbines à gaz, les enveloppes de turbines à gaz et les produits connexes en sont exclus.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; panneaux solaires à savoir capteurs solaires (production de chaleur, production d'eau chaude), tous les produits mentionnés ci-dessus dans cette classe étant exclusivement destinés à être utilisés en relation avec des équipements et des installations d'énergie solaire, étant entendu que les turbines à gaz, les enveloppes de turbines à gaz et les produits connexes en sont exclus.

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; toitures non-métalliques incorporant des cellules photovoltaïques, tous les produits mentionnés ci-dessus dans cette classe étant exclusivement destinés à être utilisés en relation avec des équipements et des installations d'énergie solaire, étant entendu que les turbines à gaz, les enveloppes de turbines à gaz et les produits connexes en sont exclus.

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; supervision (direction) de travaux de construction ; installation, entretien et réparation de machines ; travaux de réparation et d'installation de systèmes d'énergie régénératrice notamment de systèmes photovoltaïques et solaires, tous les services mentionnés ci-dessus dans cette classe étant exclusivement destinés à être utilisés en relation avec des équipements et des installations d'énergie solaire, étant entendu que les turbines à gaz, les enveloppes de turbines à gaz et les services connexes en sont exclus.

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques, tous les services mentionnés ci-dessus dans cette classe étant exclusivement destinés à être utilisés en relation avec des équipements et des installations d'énergie solaire, étant entendu que les turbines à gaz, les enveloppes de turbines à gaz et les services connexes en sont exclus.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture, tous les services mentionnés ci-dessus dans cette classe étant exclusivement destinés à être utilisés en relation avec des équipements et des installations d'énergie solaire, étant entendu que les turbines à gaz, les enveloppes de turbines à gaz et les services connexes en sont exclus.